INFOS
TRAFIC

Règlements d'exploitation, règlements intérieurs et conditions générales de vente des services Yélo

Bus et Transport à la demande (TAD) : 

  • Règlement d’exploitation du réseau de transport public de voyageurs YéloConsulter
  • Règlement intérieur à bord des busConsulter
  • Conditions générales de vente d’abonnement YéloConsulter
  • Conditions générales d’utilisation du Transport A la Demande – Consulter

ISIGO, transport de personne à mobilité réduite :

  • Règlement d’exploitation du service de transport ISIGO pour personne à mobilité réduiteConsulter

Bus de mer et Passeur :

  • Règlement intérieur à bord des bateauxConsulter

Libre-service vélos : 

  • Conditions générales de vente de la location en libre-service de vélo mécanique ou à assistance électriqueConsulter

Location de vélo longue durée : 

  • Conditions générales de vente de la location longue durée d’un vélo mécaniqueConsulter
  • Conditions générales de vente de la location longue durée d’un vélo à assistance électriqueConsulter

Vélos-parcs :

  • Règlement intérieur des vélos-parcsConsulter

Yélomobile – voitures en autopartage :

  • Conditions générales de location du service Yélomobile et contrat formule particuliersConsulter
  • Conditions générales de location du service Yélomobile et contrat formule professionnelConsulter

Yélo la nuit :

  • Conditions générales d’utilisation de Yélo de nuit – Consulter